Contrat de Service

Conditions d'Utilisation

Termes et conditions régissant l'utilisation de nos services.

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Introduction

Bienvenue sur Atlas Pro ONTV. En accédant à notre site web et en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Si vous n'acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser nos services.

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Description du Service

Atlas Pro ONTV fournit un accès à du contenu audiovisuel via internet (flux streaming). Ce service est destiné à un usage personnel et privé uniquement. Nous nous efforçons d'assurer la disponibilité du service 24h/24 et 7j/7.

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Utilisation du Compte

Lors de la souscription, vous recevez des identifiants (code ou utilisateur/mot de passe). Ces identifiants sont strictement personnels. Vous vous engagez à ne pas les partager, les revendre ou les rendre publics.

Un abonnement "1 Écran" ne peut être utilisé que sur un seul appareil simultanément. Le non-respect de cette règle entraînera la suspension immédiate du compte.

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Propriété Intellectuelle

Tout le contenu présent sur le site (logos, textes, images) est la propriété d'Atlas Pro ONTV. L'utilisation du service ne vous confère aucun droit de propriété intellectuelle sur le contenu.

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Responsabilité

Atlas Pro ONTV ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le service. L'utilisateur est seul responsable de sa connexion internet.

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Modifications

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site.

Dernière mise à jour : 7 Décembre 2025
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